Conseils et Compétences en Productions Animales Union de Coopératives agricoles
Numéro de dépôt :
3240113
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
Présentation de la marque PASS
Déposée le 30 juillet 2003 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales Union de Coopératives agricoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales Union de Coopératives agricoles domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A. Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France.
La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseils et Compétences en Productions Animales Union de Coopératives agricoles - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France - SIREN 775668262
C.C.P.A. Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Produits vétérinaires. Produits nutritionnels et adjuvants pour animaux à usage vétérinaire. Produits d'hygiènes destinés aux animaux. Aliments pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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