Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA Union de Coopératives Agricoles
Numéro de dépôt :
3310559
Date de dépôt :
27/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2014
Présentation de la marque PARTICULAIRE OFER
Déposée le 27 août 2004 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA Union de Coopératives Agricoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTICULAIRE OFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A. Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ - 35150 - France.
La marque PARTICULAIRE OFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA Union de Coopératives Agricoles - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ - 35150 - France - SIREN 775668262
C.C.P.A. Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZÉ - 35150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Substances diététiques à usage vétérinaire. Aliments pour les animaux, aliments composés pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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