Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVA
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
4388728
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2027
OVA de Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA

Présentation de la marque OVA

Déposée le 15 septembre 2017 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseils et Compétences en Productions Animales CCPA domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque OVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA a également déposé les autres marques suivantes : DIG , TRADIPLUME , DIF dif digestibilité In Farmo , PhytoMite , PhytoFly , VIVACTIV' , FeedScreen , VIVAE' , NUCLEOR , DELTA 4


Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


Conseils et Compétences en Productions Animales CCPA - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Produits vétérinaires, produits d'hygiène à usage vétérinaire, aliments et substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires et suppléments nutritionnels pour animaux, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire.

Aliments composés pour animaux (aliments complets et complémentaires) ; prémélanges d'additifs et additifs utilisés dans les aliments du bétail.