Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATÉVIA
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3890855
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
NATÉVIA de Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA

Présentation de la marque NATÉVIA

Déposée le 20 janvier 2012 par la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATÉVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France.

La marque NATÉVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATÉVIA est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA a également déposé les autres marques suivantes : DIG , TRADIPLUME , DIF dif digestibilité In Farmo , PhytoMite , PhytoFly , VIVACTIV' , FeedScreen , VIVAE' , NUCLEOR , DELTA 4


Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA, Union de Coopératives Agricoles - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France - SIREN 775668262


C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN - ZA du Bois de Teillay, Quartier du Haut Bois - 35150 - JANZÉ - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Produits vétérinaires, produits hygiéniques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire, désinfectants à usage vétérinaire, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire.

Aliments composés pour animaux du bétail (aliments complets et complémentaires), suppléments nutritionnels pour animaux du bétail, aliments diététiques pour animaux du bétail, prémélanges intégrés dans les aliments du bétail.

Réalisation de diagnostic vétérinaire pour les animaux d'élevage.