Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A
/
ECLAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECLAT
CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A), Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
99772433
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque ECLAT

Déposée le 29 janvier 1999 par la société CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.P.A, Mme THOMASSIN EDWIGE domicilié(e) QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France.

La marque ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLAT arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.


CONSEILS ET COMPETENCES EN PRODUCTIONS ANIMALES (C.C.P.A), Union de coopératives agricoles - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France - SIREN 775668262


C.C.P.A, Mme THOMASSIN EDWIGE - QUARTIER DU HAUT BOIS, ZA DU BOIS DE TEILLAY - 35150 - JANZE - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393975 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2019 n°2720065 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04

Aliments composé pour animaux.