Marque enregistrée - Marque en vigueur

Conseilbio
CONSEILBIO

Numéro de dépôt :
4559287
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
Conseilbio de CONSEILBIO

Présentation de la marque Conseilbio

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par CONSEILBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conseilbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est CONSEILBIO domicilié(e) 9 rue Capitaine Lefort - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A2C AVOCATS, Madame Françoise SIMON domicilié(e) 1 rue d'Estienne D'Orves - 56100 - LORIENT - France.

La marque Conseilbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseilbio arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.


CONSEILBIO - 9 rue Capitaine Lefort - 56100 - LORIENT - France


A2C AVOCATS, Madame Françoise SIMON - 1 rue d'Estienne D'Orves - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Assistance médicale ; services de médecine alternative.