Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE
/
CERTIFICAT d'APTITUDE au PROFESSORAT d'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en MEDECINE ACUPUNCTURALE (CAPESMA) Délivré par le Conseil Supérieur National de l'Acupuncture Traditionnelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERTIFICAT d'APTITUDE au PROFESSORAT d'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en MEDECINE ACUPUNCTURALE (CAPESMA) Délivré par le Conseil Supérieur National de l'Acupuncture Traditionnelle
CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE, CENTRE CULTUREL de RECHERCHE et d'ETUDE en ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE

Numéro de dépôt :
4047732
Date de dépôt :
12/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CERTIFICAT d\'APTITUDE au PROFESSORAT d\'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en MEDECINE ACUPUNCTURALE (CAPESMA) Délivré par le Conseil Supérieur National de l\'Acupuncture Traditionnelle de CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l\'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE

Présentation de la marque CERTIFICAT d'APTITUDE au PROFESSORAT d'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en MEDECINE ACUPUNCTURALE (CAPESMA) Délivré par le Conseil Supérieur National de l'Acupuncture Traditionnelle

Déposée le 12 novembre 2013 par la société CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERTIFICAT d'APTITUDE au PROFESSORAT d'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR en MEDECINE ACUPUNCTURALE (CAPESMA) Délivré par le Conseil Supérieur National de l'Acupuncture Traditionnelle »

Le déposant est la société CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE domicilié(e) 11, rue Alibert - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 680 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Michel FREY, Président du CSNAT domicilié(e) 11, rue Alibert - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44


CONSEIL SUPERIEUR NATIONAL de l'ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE, CENTRE CULTUREL de RECHERCHE et d'ETUDE en ACUPUNCTURE TRADITIONNELLE - 11, rue Alibert - 75010 - PARIS - France - SIREN 797680683


Dr Michel FREY, Président du CSNAT - 11, rue Alibert - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676693 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Remise de diplômes ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; Service de soins d'acupuncture traditionnelle.