Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE
Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institution administrative créée par décret no 67/315 du 31 mars 1967
Fédération des Industries Nautiques Syndicat Professionnel
Office Français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe Association Loi 1901
Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme Etablissement d'Utilité Publique
Fédération Française des Ports de Plaisance Association Loi 1901
Association Nationale des Elus du Littoral Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3295188
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2014
PARTENAIRES DE L\'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE de Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institution administrative créée par décret no 67/315 du 31 mars 1967

Présentation de la marque PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE

Déposée le 2 juin 2004 par Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institution administrative créée par décret no 67/315 du 31 mars 1967, Fédération des Industries NautiquesTODO, l'association loi 1901 Office Français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe, Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme Etablissement d'Utilité Publique, l'association loi 1901 Fédération Française des Ports de Plaisance, l'association loi 1901 Nationale des Elus du Littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institution administrative créée par décret no 67/315 du 31 mars 1967 domicilié(e) 3 Square Desaix,75015 PARIS - 75015 - France, Fédération des Industries NautiquesTODO domicilié(e) Port de Javel Haut,75015 PARIS - 75015 - France, l'association loi 1901 Office Français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe domicilié(e) 6 Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France, Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme Etablissement d'Utilité Publique domicilié(e) 52, Boulevard Malesherbe,75008 PARIS - 75008 - France, l'association loi 1901 Fédération Française des Ports de Plaisance domicilié(e) 17 rue Henri Bocquillon,75017 PARIS - 75017 - France, l'association loi 1901 Nationale des Elus du Littoral domicilié(e) 22, Boulevard la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE est expirée depuis le 2 juin 2014.


Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques Institution administrative créée par décret no 67/315 du 31 mars 1967 - 3 Square Desaix,75015 PARIS - 75015 - France

Fédération des Industries Nautiques Syndicat Professionnel - Port de Javel Haut,75015 PARIS - 75015 - France

Office Français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe Association Loi 1901 - 6 Avenue du Maine,75015 PARIS - 75015 - France

Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme Etablissement d'Utilité Publique - 52, Boulevard Malesherbe,75008 PARIS - 75008 - France

Fédération Française des Ports de Plaisance Association Loi 1901 - 17 rue Henri Bocquillon,75017 PARIS - 75017 - France

Association Nationale des Elus du Littoral Association loi 1901 - 22, Boulevard la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Appareils et instruments scientifiques nautiques, électriques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques, vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, disque virtuel digital (D.V.D.) ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciel quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, livres, albums, magazines ; photographies ; papeterie ; articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement ; cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de promotion ; sondages d'opinion ; travaux de bureau ; distribution de prospectus et d'échantillons, gérance administrative de lieux d'exposition. Télécommunications, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, services de diffusion, transmission d'informations par voie télématique et par voie électronique, notamment par des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; communication et transmission d'images, de données et de messages assistés par ordinateurs et notamment de programmes multimédias par le moyen de réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou Web. Organisation de voyages, croisières, excursions ; transports en bateaux ; location de bateaux ; services de sauvetage. Education, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation de manifestations sportives, et de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêt de livre, publication de livres ; production de films, spectacles ; location d'équipement de plongée sous-marine : parcs d'attraction, camps de vacances, camps sportifs, clubs de santé ; reportages photographiques ; enregistrement, location ou montage de bandes-vidéo. Evaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôles de qualité ; exploration sous-marine ; études de projets techniques. Services de restauration, bars, cafétérias, libre-service, traiteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.