Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

C CANAL C LA CHAINE DE L'EXPERT-COMPTABLE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES

Numéro de dépôt :
3424227
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
C CANAL C LA CHAINE DE L\'EXPERT-COMPTABLE de CONSEIL SUPERIEUR DE L\'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES

Présentation de la marque C CANAL C LA CHAINE DE L'EXPERT-COMPTABLE

Déposée le 14 avril 2006 par la société CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CANAL C LA CHAINE DE L'EXPERT-COMPTABLE »

Le déposant est la société CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES domicilié(e) 153 rue de Courcelles,75817 PARIS cedex 17 - 75817 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 670 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ALIX Président du CSOEC domicilié(e) 153, rue de Courcelles,75817 PARIS CEDEX 17 - 75817 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque C CANAL C LA CHAINE DE L'EXPERT-COMPTABLE est expirée depuis le 14 avril 2016.

CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES a également déposé les autres marques suivantes : O EDIFICAS , Observatoire de la Profession Comptable , STATEXPERT , EXPERTPASS , SIGNEXPERT CACHET , Le Baromètre des PME et TPE de l'Ordre des experts-comptables , (Marque figurative) , EC ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES , info-IFRS , INFO LODEOM


CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES - 153 rue de Courcelles,75817 PARIS cedex 17 - 75817 - France - SIREN 775670003


Jean-Pierre ALIX Président du CSOEC - 153, rue de Courcelles,75817 PARIS CEDEX 17 - 75817 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 12 juin 2009 - Renonciation totale n°499612 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-12

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire, service d'abonnement à des journaux, conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques, communication radiophonique ou téléphonique, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, service d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, agence de presse ou d'information, émission radiophonique ou télévisée.Education, formation, divertissement, activité sportive et culturelle, information en matière de divertissement ou d'éducation, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéos, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.