Conseil Supérieur de BOZENDO, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3517148
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2027
Présentation de la marque BOZENDO
Déposée le 27 juillet 2007 par l'association loi 1901 Conseil Supérieur de BOZENDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOZENDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-36 du 7 septembre 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 Conseil Supérieur de BOZENDO domicilié(e) 1150 RUE de Fontcouverte - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL SUPERIEUR DE BOZENDO, M. RAMEL Jean-marie domicilié(e) 1150 RUE de Fontcouverte - 34070 - MONTPELLIER - France.
La marque BOZENDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3517148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOZENDO arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.
Conseil Supérieur de BOZENDO, Association loi 1901 - 1150 RUE de Fontcouverte - 34070 - MONTPELLIER - France
CONSEIL SUPERIEUR DE BOZENDO, M. RAMEL Jean-marie - 1150 RUE de Fontcouverte - 34070 - MONTPELLIER - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493600 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2017 n°2650028 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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