Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRINTEMPS DES LYCEES
CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Collectivité locale

Numéro de dépôt :
96644389
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque LE PRINTEMPS DES LYCEES

Déposée le 30 septembre 1996 par CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Collectivité locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PRINTEMPS DES LYCEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Collectivité locale, domicilié(e) 27 PLACE JULES GUESDE, 13481 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN PIERRE MASSIERA DIRECTEUR DES LYCEES CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - France.

La marque LE PRINTEMPS DES LYCEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRINTEMPS DES LYCEES est expirée depuis le 30 septembre 2006.

CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Collectivité locale a également déposé les autres marques suivantes : SOLEILS DE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR , LES SOLEILS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR


CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Collectivité locale - 27 PLACE JULES GUESDE, 13481 MARSEILLE CEDEX 20 - France


MONSIEUR JEAN PIERRE MASSIERA DIRECTEUR DES LYCEES CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Manifestation organisée par le conseil régional Provence Alpes Cote d'Azur, à destination des lycéens de Provence Alpes Cote d'Azur.Cette manifestation est le festival des arts et des sports des lycéens