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Marques déposées par Conseil Régional Poitou CharentesTODO
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TCHA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCHA
Conseil Régional Poitou Charentes collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3559229
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
TCHA de Conseil Régional Poitou Charentes

Présentation de la marque TCHA

Déposée le 26 février 2008 par Conseil Régional Poitou CharentesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCHA »

Le déposant est Conseil Régional Poitou CharentesTODO domicilié(e) 15 rue de l'ancienne comédie, BP 575,86021 POITIERS Cedex - 86021 - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 600 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional Poitou Charentes domicilié(e) 15 rue de l'ancienne comédie, BP 575,86021 POITIERS Cedex - 86021 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHA est expirée depuis le 26 février 2018.


Conseil Régional Poitou Charentes collectivité territoriale - 15 rue de l'ancienne comédie, BP 575,86021 POITIERS Cedex - 86021 - France - SIREN 238600019


Conseil Régional Poitou Charentes - 15 rue de l'ancienne comédie, BP 575,86021 POITIERS Cedex - 86021 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.