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Marques déposées par conseil régional Île de FranceTODO
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HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE?
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE?
conseil régional Île de France, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3708120
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE? de conseil régional Île de France

Présentation de la marque HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE?

Déposée le 25 janvier 2010 par conseil régional Île de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE? »

Le déposant est conseil régional Île de FranceTODO domicilié(e) 33, rue barbet de jouy - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 237 500 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourrat-Housni Pascale, Dir Dév Social, Santé, Démocratie Régionale domicilié(e) 115, rue du bac - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIPAKAP COMMENT SE LE DIRE? est expirée depuis le 25 janvier 2020.


conseil régional Île de France, Collectivité Territoriale - 33, rue barbet de jouy - 75007 - PARIS - France - SIREN 237500079


Bourrat-Housni Pascale, Dir Dév Social, Santé, Démocratie Régionale - 115, rue du bac - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.