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Marques déposées par Conseil Régional du Limousin
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RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL
Conseil Régional du Limousin

Numéro de dépôt :
3132103
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D\'ACCUEIL de Conseil Régional du Limousin

Présentation de la marque RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL

Déposée le 19 novembre 2001 par Conseil Régional du Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est Conseil Régional du Limousin, domicilié(e) 27, Bd de la Corderie, 87031 Limoges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional du Limousin - France.

La marque RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL est expirée depuis le 19 novembre 2011.

Conseil Régional du Limousin a également déposé les autres marques suivantes : Be Lim , (Marque figurative) , LIMOUSIN , LIMOUSIN Osez la différence , LIMOUSIN Osez la différence , ELEMENTER , (Marque figurative) , ruract


Conseil Régional du Limousin - 27, Bd de la Corderie, 87031 Limoges - France


Conseil régional du Limousin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

- Organisation de colloques, conférences et congrès - Produits d'édition à savoir : livres, revues, dépliants, affiches - Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.