Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEMENTER
CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN

Numéro de dépôt :
3121949
Date de dépôt :
03/09/2001
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
03/09/2011
ELEMENTER de CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN

Présentation de la marque ELEMENTER

Déposée le 3 septembre 2001 par CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « ELEMENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN, domicilié(e) 27, boulevard de la Corderie, 87031 LIMOGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CMC CREATION MEDIAS CONSEIL Mr Bernard MOREAU - France.

La marque ELEMENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTER est expirée depuis le 3 septembre 2011.

CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN a également déposé les autres marques suivantes : Be Lim , (Marque figurative) , LIMOUSIN , RENCONTRES EUROPEENNES DES TERRITOIRES D'ACCUEIL , LIMOUSIN Osez la différence , LIMOUSIN Osez la différence , (Marque figurative) , ruract


CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN - 27, boulevard de la Corderie, 87031 LIMOGES CEDEX - France


S.A. CMC CREATION MEDIAS CONSEIL Mr Bernard MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Promotion. Reproduction et distribution de documents, d'échantillons ou d'objets publicitaires. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à but commerciaux, publicitaires ou informatifs. Organisation de voyages. Conseil informations et renseignements sur les modalités des transport en communs régionaux. Réservation de place de voyage. Transport de voyageurs. Impression de documents.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.