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Marques déposées par la société Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale
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LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION
Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale)

Numéro de dépôt :
3105326
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011
LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION de Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale

Présentation de la marque LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION

Déposée le 13 juin 2001 par la société Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la société Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale domicilié(e) 27, boulevard de la Corderie, 87031 Limoges cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 238 708 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional du Limousin - France.

La marque LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION est expirée depuis le 13 juin 2011.

Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale a également déposé les autres marques suivantes : FOIRE A L INSTALLATION EN MILIEU RURAL , PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM


Conseil Régional du Limousin (Collectivité locale) - 27, boulevard de la Corderie, 87031 Limoges cedex - France - SIREN 238708507


Conseil Régional du Limousin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.