Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE
CONSEIL REGIONAL DU CENTRE

Numéro de dépôt :
1400552
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007
REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE de CONSEIL REGIONAL DU CENTRE

Présentation de la marque REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE

Déposée le 26 mars 1987 par CONSEIL REGIONAL DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DU CENTRE, domicilié(e) 9, RUE SAINT-PIERRE LENTIN, 45041 ORLEANS CEDEX 1 (dossier no 2087315) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DU CENTRE domicilié(e) (dossier no 2087315) - France.

La marque REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGION CENTRE LE COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2007.

CONSEIL REGIONAL DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : SELF'O CENTRE , O'CENTRE , Région Centre, toujours là où on ne l'attend pas. , LE FORAGE GEOTHERMIQUE DE QUALITE EN REGION CENTRE GEOQUAL , CITE LYCEE LE MAGAZINE DU LYCEEN CITOYEN , La Loire à Vélo , REGION CENTRE LE COEUR -DE- FRANCE , LE JOURNAL DES TERRITOIRES EN REGION CENTRE , La Loire à Vélo


CONSEIL REGIONAL DU CENTRE - 9, RUE SAINT-PIERRE LENTIN, 45041 ORLEANS CEDEX 1 (dossier no 2087315) - France


CONSEIL REGIONAL DU CENTRE - (dossier no 2087315) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1997 n°2087315 - Publication au BOPI 1997-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.