Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le barometre de l'immobilier breton
CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES, Association

Numéro de dépôt :
3868845
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
Le barometre de l\'immobilier breton de CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES

Présentation de la marque Le barometre de l'immobilier breton

Déposée le 20 octobre 2011 par la société CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le barometre de l'immobilier breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES domicilié(e) 14 Rue de Paris - 35064 - RENNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 744 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES domicilié(e) 14 Rue de Paris - 35064 - RENNES CEDEX - France.

La marque Le barometre de l'immobilier breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le barometre de l'immobilier breton est expirée depuis le 20 octobre 2021.

CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : NOTAIRES DU SUD , CAB-NOT , I.FI.NOT (Institut de formation à l'immobilier Notarial) , NOTAIRES NORMANDS PROCHES DE MOI, A CHAQUE INSTANT. , Les Notaires de Picardie , Notaires du Sud-Est , Notaires Provence-Méditerranée


CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES, Association - 14 Rue de Paris - 35064 - RENNES CEDEX - France - SIREN 777744368


CONSEIL REGIONAL DES NOTAIRES - 14 Rue de Paris - 35064 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.