Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTER EGAUX
CONSEIL REGIONAL des CLUBS UNESCO de PARIS ILE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
98718585
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ALTER EGAUX

Déposée le 13 février 1998 par CONSEIL REGIONAL des CLUBS UNESCO de PARIS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER EGAUX »

Le déposant est CONSEIL REGIONAL des CLUBS UNESCO de PARIS ILE DE FRANCE, domicilié(e) 43 rue de la Glacière, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DES CLUBS UNESCO DE PARIS ILE DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


CONSEIL REGIONAL des CLUBS UNESCO de PARIS ILE DE FRANCE - 43 rue de la Glacière, 75013 Paris - France


CONSEIL REGIONAL DES CLUBS UNESCO DE PARIS ILE DE FRANCE - France


Inscription le 7 juillet 1999 - Rejet total n°281009 - Publication au BOPI 1999-07-07

Inscription le 19 juillet 1999 - Rejet total n°281468 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

. papier, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour les reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, fournitures scolaires, cahiers, classeurs, chemises, matériel de rangement . publicité, distribution de prospectus d'échantillon, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux de publicité Promotion de messages droits de l'homme. . éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livre, de revues, prêt de livres, production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Education aux droits de l'homme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.