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Marques déposées par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE
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metro LOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

metro LOR
CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3231861
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
19/06/2023
metro LOR de CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE

Présentation de la marque metro LOR

Déposée le 19 juin 2003 par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « metro LOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) PLACE GABRIEL HOCQUARD - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE domicilié(e) POLE JURIDIQUE, 1 Place Gabriel Hocquard - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque metro LOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque metro LOR est expirée depuis le 19 juin 2023.

CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : Citadelles de Feu , A LA RENCONTRE DES LORRAINS , METROLOR , LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE


CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - PLACE GABRIEL HOCQUARD - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE - POLE JURIDIQUE, 1 Place Gabriel Hocquard - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416248 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520167 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Appareils de locomotion par terre à savoir autobus, autocars, matériel roulant de chemins de fer – locomotives – motrices – omnibus – tramways – véhicules à locomotion par terre et sur rail – voitures – trains de voitures – wagons – wagons – restaurants. Jouets à savoir, modèles réduits de véhicules. Véhicules télécommandés (jouets). Véhicules (jouets). Services de transport à savoir services d'autobus – transport en chemin de fer de passagers – transport de voyageurs – transport en automobile – services de trams. Informations en matière de transport de passagers.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.