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Marques déposées par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE
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LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE
CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4152822
Date de dépôt :
30/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2025
LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE de CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE

Présentation de la marque LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2015 par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 1 PLACE GABRIEL HOCQUARD, CS 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, Mme. CATHERINE JUNG domicilié(e) 1 PLACE GABRIEL HOCQUARD, CS 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LIEN QUOTIDIEN : LA REGION LORRAINE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2025.

CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : Citadelles de Feu , metro LOR , A LA RENCONTRE DES LORRAINS , METROLOR


CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 1 PLACE GABRIEL HOCQUARD, CS 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE, Mme. CATHERINE JUNG - 1 PLACE GABRIEL HOCQUARD, CS 81004 - 57036 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 18 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°673933 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Erratum n°692663 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°712623 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-10-31

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.