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Marques déposées par la société Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes
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CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES
Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes, ordre professionnel

Numéro de dépôt :
4015765
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
CONSEIL REGIONAL DE L\'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES de Conseil Régional de l\'Ordre des Médecins Poitou Charentes

Présentation de la marque CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES

Déposée le 24 juin 2013 par la société Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes domicilié(e) 17 boulevard Pont Achard, BP 206 - 86005 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 010 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes domicilié(e) 17 boulevard Pont Achard, BP 206 - 86005 - POITIERS Cedex - France.

La marque CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES MEDECINS POITOU-CHARENTES est expirée depuis le 24 juin 2023.

Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes a également déposé les autres marques suivantes : MEDI'LIGNE


Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes, ordre professionnel - 17 boulevard Pont Achard, BP 206 - 86005 - POITIERS Cedex - France - SIREN 354010662


Conseil Régional de l'Ordre des Médecins Poitou Charentes - 17 boulevard Pont Achard, BP 206 - 86005 - POITIERS Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.