CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES D'AQUITAINE
Numéro de dépôt :
3824644
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
Présentation de la marque PASSERELLE
Déposée le 31 mars 2011 par CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES D'AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES D'AQUITAINE domicilié(e) 28 FERRERE, bp 81, (ordre profsionnel) - 33025 - BORDEAUX CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVASSEUR ALEX domicilié(e) 28 rue ferrère, BP 81 - 33025 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL REGIONAL DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES D'AQUITAINE - 28 FERRERE, bp 81, (ordre profsionnel) - 33025 - BORDEAUX CEDEX - France
LEVASSEUR ALEX - 28 rue ferrère, BP 81 - 33025 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568769 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Magazine.
Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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