Marque expirée - Marque en non vigueur

E-BOURGOGNE
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE

Numéro de dépôt :
3389710
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2015
E-BOURGOGNE de CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE

Présentation de la marque E-BOURGOGNE

Déposée le 26 octobre 2005 par CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-BOURGOGNE »

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE domicilié(e) 17, Boulevard de la Trmouille,21035 DIJON - 21035 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel BOUCHARD Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BOURGOGNE est expirée depuis le 26 octobre 2015.

CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : bien dans mon assiette les terroirs de Bourgogne


CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE - 17, Boulevard de la Trmouille,21035 DIJON - 21035 - France


Maître Daniel BOUCHARD Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666331 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667607 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22

– vêtements, chaussures, chapellerie. – jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. – distribution de prospectus. – conseils, informations et renseignements d'affaires. – reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. – agences de presse et d'informations. – communications par terminaux d'ordinateurs. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. – édition de livres et de revues. – production de spectacles, de films. – organisation de concours, de colloques, de conférences, de congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – réservation de places de spectacle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.