Déposée le 30 août 2002 par Conseil Régional d'Auvergne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « les Trésors de Vulcania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est Conseil Régional d'Auvergne domicilié(e) 13, 15 avenue de Fontmaure , BP 60,63402 Chamalières Cédex - 63402 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG Le Clos du Golf domicilié(e) 69 rue Saint Simon,42000 Saint-Etienne - 42000 - France.
La marque les Trésors de Vulcania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181717.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseil Régional d'Auvergne - 13, 15 avenue de Fontmaure , BP 60,63402 Chamalières Cédex - 63402 - France
Cabinet Michel RICHEBOURG Le Clos du Golf - 69 rue Saint Simon,42000 Saint-Etienne - 42000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts) , rasoirs, canifs, casse-noix non en métaux précieux, couteaux de chasse, cisailles, couteaux, couverts (coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers) , hachoirs, ouvre-huîtres, trousses de manucure et de pédicure, poignards, pinces à sucre. Imprimés, journaux, livres, manuels, revues, album, périodiques, almanachs, calendrier, carte géographique, matériel d'enseignement de la volcanologie sous forme de jeu, dessins, maquettes, photographie, carte postale ; affiches, autocollants, articles de papeterie, stylo ; statuettes en papier, articles de bureau ; coupe-papier ; sous-main ; dessous de bière, dessous de chop ; set de table en papier ; linge de table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques ; aquarelles ; lithographies. Cartes à jouer, matériel pédagogique sous forme de jeu, à savoir puzzle. Farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, glace à rafraîchir, confiserie à base d' amandes ; pâte d'amandes ; confiserie à base d' arachides ; sucreries pour la décoration d' arbres de Noël ; bâtons de réglisse [confiserie] ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; bonbons ; brioches ; cakes ; sucre candi à usage alimentaire ; crackers ; caramels [bonbons] ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; décorations comestibles pour gâteaux ; pain d' épice ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gaufres ; macarons [pâtisserie] ; bonbons à la menthe ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux ; pâtes de fruits [confiserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; poudings ; pralines ; réglisse [confiserie] ; sandwiches ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucreries ; tartes ; yaourt glacé [glaces alimentaires].
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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