Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOLI MOIS DE L'EUROPE EN AQUITAINE
Conseil régional d'Aquitaine, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3938249
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2022
LE JOLI MOIS DE L\'EUROPE EN AQUITAINE de Conseil régional d\'Aquitaine

Présentation de la marque LE JOLI MOIS DE L'EUROPE EN AQUITAINE

Déposée le 30 juillet 2012 par Conseil régional d'AquitaineTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE JOLI MOIS DE L'EUROPE EN AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est Conseil régional d'AquitaineTODO domicilié(e) Hôtel de région, 14 Rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil régional d'Aquitaine, Mme Glantenay Florence domicilié(e) Hôtel de région, 14 Rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX - France.

La marque LE JOLI MOIS DE L'EUROPE EN AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOLI MOIS DE L'EUROPE EN AQUITAINE est expirée depuis le 30 juillet 2022.

Conseil régional d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , MODALIS , Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , Bio Sud Ouest France AQUITAINE & MIDI-PYRÉNÉES , Destination Vignobles L'Aquitaine, intense par nature , Nouvelle Aquitaine , ALIÉNOR


Conseil régional d'Aquitaine, Collectivité territoriale - Hôtel de région, 14 Rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX - France


Conseil régional d'Aquitaine, Mme Glantenay Florence - Hôtel de région, 14 Rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.