Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Qualité Santé (CQS
/
Conseil Qualité Santé (CQS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conseil Qualité Santé (CQS)
Conseil Qualité Santé (CQS), SARL

Numéro de dépôt :
3803419
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Conseil Qualité Santé (CQS) de Conseil Qualité Santé (CQS

Présentation de la marque Conseil Qualité Santé (CQS)

Déposée le 3 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Qualité Santé (CQS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil Qualité Santé (CQS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conseil Qualité Santé (CQS domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Qualité Santé (CQS) domicilié(e) 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France.

La marque Conseil Qualité Santé (CQS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil Qualité Santé (CQS) est expirée depuis le 3 février 2021.


Conseil Qualité Santé (CQS), SARL - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


Conseil Qualité Santé (CQS) - 1010 Chemin Célestin Freinet - 06140 - VENCE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

– consultations en matière de qualité. – prestations de services liées à la délivrance de conseils quant au management de la qualité. – : à l'accompagnement dans la mise en oeuvre et le déploiement de systèmes qualité. – formation (organisme de formation). – réalisation de prestations d'audits qualité (de diagnostic, externe, interne externalisé, à blanc etc).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.