Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la vallée scientifique et technologique de la Bièvre
CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
99801115
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque la vallée scientifique et technologique de la Bièvre

Déposée le 30 juin 1999 par l'association loi 1901 CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la vallée scientifique et technologique de la Bièvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE domicilié(e) ANBGRAS, 55 avenue La place, 94110 Arcueil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLÉE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE C/O COMITE DE DEVELOPPEMENT DU 94 - France.

La marque la vallée scientifique et technologique de la Bièvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la vallée scientifique et technologique de la Bièvre est expirée depuis le 30 juin 2009.

CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : BEAVER VALLEY


CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE Association Loi 1901 - ANBGRAS, 55 avenue La place, 94110 Arcueil - France


CONSEIL POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLÉE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE DE LA BIEVRE C/O COMITE DE DEVELOPPEMENT DU 94 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

- études d'aménagement, d'urbanisme et économiques ; - organisation de colloques, de séminaires à des fins de développement économique, urbain, social de la Vallée ; - projets juridiques à des fins de développement économique, urbain, social de la Vallée ; - service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ; - conception d'une signalétique ; - conception d'ouvrages à savoir la rédaction ; - organisation de manifestations concernant le développement économique, social et urbain de la Vallée de la Bièvre ; - conseil technique auprès des porteurs de projets ; - conseil administratif auprès des porteurs de projets.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.