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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS
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MINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINETTE
SARL CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS

Numéro de dépôt :
1582174
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000

Présentation de la marque MINETTE

Déposée le 27 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS domicilié(e) 11 rue COPREAUX, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFR B. ARLOTTI - France.

La marque MINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINETTE est expirée depuis le 27 mars 2000.

CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS a également déposé les autres marques suivantes : MINETTE , OUT


SARL CONSEIL NOUVEAUX MEDIAS - 11 rue COPREAUX, 75015 PARIS - France


CFR B. ARLOTTI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, téléscription, transmission de messages, télégrammes