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Marques déposées par CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA
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SEMBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMBA
CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA)

Numéro de dépôt :
4541805
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
SEMBA de CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA

Présentation de la marque SEMBA

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA) domicilié(e) 41 rue du Jardin Public - 75205 - PARTHENAY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, Madame Céline PEREZ domicilié(e) 23 rue Victor Grignard - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France.

La marque SEMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMBA arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.


CONSEIL NATIONAL DES LOISIRS ET DU TOURISME (CNLTA) - 41 rue du Jardin Public - 75205 - PARTHENAY CEDEX - France


SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, Madame Céline PEREZ - 23 rue Victor Grignard - 86061 - POITIERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Organisation de voyages ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services juridiques ; médiation.