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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS19
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IDEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEES
CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS (Association loi 1901 déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 23 Janvier 1957, J.O. du 6 février 1957 page 1504) 19, rue Blanche, 75009 PARIS et FEDERATION des ASSOCIATIONS et SOCIETES FRANCAISES D'INGENIEURS DIPLOMES (Association loi 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 21 avril 1962, J.O. du 27 avril 1962, page 4335) 19, rue Blanche, 75009 PARIS.

Numéro de dépôt :
1246046
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1993
IDEES de CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS19

Présentation de la marque IDEES

Déposée le 10 mai 1983 par l'association loi 1901 CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS19 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUCIN. - France.

La marque IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEES est expirée depuis le 10 mai 1993.

CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS19 a également déposé les autres marques suivantes : INGENIEURS


CONSEIL NATIONAL DES INGENIEURS FRANCAIS (Association loi 1901 déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 23 Janvier 1957, J.O. du 6 février 1957 page 1504) 19, rue Blanche, 75009 PARIS et FEDERATION des ASSOCIATIONS et SOCIETES FRANCAISES D'INGENIEURS DIPLOMES (Association loi 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 21 avril 1962, J.O. du 27 avril 1962, page 4335) 19, rue Blanche, 75009 PARIS. - France


POUCIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.