Marque expirée - Marque en non vigueur

Ingenieurs et Scientifiques de France
Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901

Numéro de dépôt :
3501437
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
Ingenieurs et Scientifiques de France de Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901

Présentation de la marque Ingenieurs et Scientifiques de France

Déposée le 16 mai 2007 par la société Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ingenieurs et Scientifiques de France »

Le déposant est la société Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901 domicilié(e) 7 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 407 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France domicilié(e) 7 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ingenieurs et Scientifiques de France est expirée depuis le 16 mai 2017.

Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901 a également déposé les autres marques suivantes :


Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France Association 1901 - 7 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 784407025


Conseil National des Ingénieurs et des Scientifiques de France - 7 rue Lamennais,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.