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Marques déposées par Conseil National des Exploitants ThermauxTODO
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Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th)
Conseil National des Exploitants Thermaux, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3716666
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th) de Conseil National des Exploitants Thermaux

Présentation de la marque Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th)

Déposée le 25 février 2010 par Conseil National des Exploitants ThermauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th) »

Le déposant est Conseil National des Exploitants ThermauxTODO domicilié(e) 1 rue de Cels - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 282 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil National des Exploitants Thermaux domicilié(e) 1 rue de Cels - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil national des exploitants thermaux (C.N.E.Th) est expirée depuis le 25 février 2020.

Conseil National des Exploitants Thermaux a également déposé les autres marques suivantes : La médecine thermale : efficace, pour longtemps


Conseil National des Exploitants Thermaux, Syndicat professionnel - 1 rue de Cels - 75014 - PARIS - France - SIREN 444282537


Conseil National des Exploitants Thermaux - 1 rue de Cels - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.