Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRES COMMERCIAUX DE FRANCE
CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC) association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3402437
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
CENTRES COMMERCIAUX DE FRANCE de CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC

Présentation de la marque CENTRES COMMERCIAUX DE FRANCE

Déposée le 9 janvier 2006 par l'association loi 1901 CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRES COMMERCIAUX DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC domicilié(e) 43, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRES COMMERCIAUX DE FRANCE est expirée depuis le 9 janvier 2016.

CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC a également déposé les autres marques suivantes : LABEL VALORPARK , VALORPARK , ccdf Centres Commerciaux de France , CNCC CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX


CONSEIL NATIONAL DES CENTRES COMMERCIAUX (CNCC) association Loi 1901 - 43, boulevard Haussmann,75009 PARIS - 75009 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Informations d'affaires dans le secteur des sites commerciaux ; services de diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché relatives à l'aménagement, la construction et/ou la gestion de sites commerciaux ; conseils en management pour l'aménagement, la construction, la gestion et l'animation, la conception, la réalisation, la réorganisation de sites commerciaux et de leurs installations ; conseils en management en matière de voirie, de signalisation, d'implantation d'infrastructures, de circulation et de mobiliers de type urbain (bancs de repos, poubelles, supports d'affichage et autres supports publicitaires) sur les sites commerciaux ; services de recherches statistiques relatives aux sites commerciaux.Services de communication.Services de formation et d'éducation, services d'édition de livres, de revues, de guides, de brochures, d'annuaires, de plaquettes publicitaires portant sur les sites commerciaux ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès et/ou séminaires portant notamment sur les sites commerciaux.Conseils techniques, juridiques, réglementaires pour l'aménagement, la construction, la gestion, l'animation, la conception, la réalisation et la réorganisation de sites commerciaux et de leurs installations ; conseils techniques, juridiques, réglementaires en matière de voirie, de signalisation, d'implantation d'infrastructures, de circulation et de mobiliers de type urbain (bancs de repos, poubelles, supports d'affichage et autres supports publicitaires) sur les sites commerciaux ; services d'études de projets techniques, administratifs, juridiques relatifs aux sites commerciaux, services d'études de projets de sites commerciaux ; services d'assistance technique et de promotion de la qualité des sites commerciaux sur les aspects d'architecture/stylisme, d'urbanisme, de convivialité, de conformité à des normes et standards de qualité ; expertises et vérifications de conformité de sites et de leurs équipements à des chartes de qualité.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.