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Marques déposées par Conseil national de l'Ordre des architectes
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OSCAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR
Conseil national de l'Ordre des architectes

Numéro de dépôt :
4668825
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
OSCAR de Conseil national de l\'Ordre des architectes

Présentation de la marque OSCAR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par Conseil national de l'Ordre des architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Conseil national de l'Ordre des architectes domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil national de l'Ordre des architectes, Monsieur Denis Dessus domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Conseil national de l'Ordre des architectes a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE DES ARCHITECTES OA , OA , archigraphie , ARCHITECTES pour tous


Conseil national de l'Ordre des architectes - 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France


Conseil national de l'Ordre des architectes, Monsieur Denis Dessus - 33 avenue du Maine - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

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