Conseil National de l'Emballage, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3895242
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Présentation de la marque Emballé 3.0
Déposée le 8 février 2012 par l'association loi 1901 Conseil National de l'Emballage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Emballé 3.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Conseil National de l'Emballage domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil National de l'Emballage, M. FONTAINE Michel domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque Emballé 3.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseil National de l'Emballage, Association loi 1901 - 71 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Conseil National de l'Emballage, M. FONTAINE Michel - 71 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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