Marque renouvelée - Marque en vigueur

HEAL [France]
CONSEIL MEDIA SANTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767275
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2030
HEAL [France] de CONSEIL MEDIA SANTE

Présentation de la marque HEAL [France]

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL MEDIA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEAL [France] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL MEDIA SANTE domicilié(e) 1 AVENUE DE LA CRISTALLERIE, 92310 SÈVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 024 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France.

La marque HEAL [France] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEAL [France] arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

CONSEIL MEDIA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTEAM , PROXATIS , CORINNE SARRUT


CONSEIL MEDIA SANTE, Société par actions simplifiée - 1 AVENUE DE LA CRISTALLERIE, 92310 SÈVRES - France - SIREN 542024054


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme COUDRY Hermine - 5 rue Feydeau, 75002 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759389 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16

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