HEAL [France]
Présentation de la marque HEAL [France]
Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL MEDIA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEAL [France] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEAL [France] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEAL [France] arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.
CONSEIL MEDIA SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2020 n°2759389 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-16