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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL IT
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CONSEIL IT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSEIL IT
CONSEIL IT, SARL

Numéro de dépôt :
4319374
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2026
CONSEIL IT de CONSEIL IT

Présentation de la marque CONSEIL IT

Déposée le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONSEIL IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEIL IT domicilié(e) 1000 Route du terme - 31620 - FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 940 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAPORTE-FILHOL Christophe domicilié(e) 1000 Route du terme - 31620 - FRONTON - France.

La marque CONSEIL IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL IT arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.


CONSEIL IT, SARL - 1000 Route du terme - 31620 - FRONTON - France - SIREN 517940409


M. LAPORTE-FILHOL Christophe - 1000 Route du terme - 31620 - FRONTON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Architecture.