Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES
Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux

Numéro de dépôt :
98715098
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES

Déposée le 23 janvier 1998 par la société Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la société Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux domicilié(e) 1 Cours du XXX Juillet, 33000 BORDEAUX CEDEX, régit par la Loi no 48-1284 du 18 août 1948 (J.O. no 196 du 19 août 1948) et les Décrets No 66-866 du 18 novembre 1966, No 76-164 du 16 février 1976, No 84-699 du 17 juillet 1984, no 86-1003 du 27 août 1986 et No 89-17 du 11/01/1989 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 846 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand PERRET - France.

La marque VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES est expirée depuis le 23 janvier 2008.

Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : RENOUVEAU , BORDEAUX, TOUT UN MONDE DE FINESSE POUR PLUS DE PLAISIRS , VINS DE BORDEAUX ICI CAVE PRESTIGE , BAR A VIN , OENOBORDEAUX , LA GIRONDE VERTE , BAR A VIN , Bordeaux wine trip irrésistible vignoble , APEROS VINTAGE , APEROS VINTAGE DE BORDEAUX


Conseil Interprofessionnel du Vin de Bordeaux - 1 Cours du XXX Juillet, 33000 BORDEAUX CEDEX, régit par la Loi no 48-1284 du 18 août 1948 (J.O. no 196 du 19 août 1948) et les Décrets No 66-866 du 18 novembre 1966, No 76-164 du 16 février 1976, No 84-699 du 17 juillet 1984, no 86-1003 du 27 août 1986 et No 89-17 du 11/01/1989 - France - SIREN 781846092


Bertrand PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Télécommunications : Agences de presse et d'informations ; Communication par terminaux d'ordinateurs Hébergement temporaire, programmation pour ordinateurs : travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.