SME SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DU VIN DE BORDEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SME SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DU VIN DE BORDEAUX
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX, Etablissement privé d'intérêt public
Numéro de dépôt :
3898288
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Présentation de la marque SME SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DU VIN DE BORDEAUX
Déposée le 17 février 2012 par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SME SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DU VIN DE BORDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX domicilié(e) 1 Cours du XXX juillet - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 846 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque SME SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DU VIN DE BORDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX, Etablissement privé d'intérêt public - 1 Cours du XXX juillet - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 781846092
SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; progiciels ; applications informatiques ; banques et bases de données (applications informatiques), accessibles notamment en ligne ; fichiers informatiques ; logiciels d'exploitation, de récupération, de communication et/ou d'échange de données et informations ; logiciels d'accès à des sites et bases de données sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; publication électroniques (téléchargeables) ; documents électroniques (téléchargeables), y compris guides, manuels, livrets d'information ; les produits précités en matière de protection de l'environnement, de l'analyse du cycle de vie, des dangers environnementaux, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'environnement durable.
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; publications ; livrets d'information ; brochures ; méthodes imprimées ; affiches ; argumentaires (produits de l'imprimerie) ; matériel d'instruction (autre que les appareils) ; supports de formation imprimés.
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, comptabilité ; analyse des coûts de gestion ; aide à la décision budgétaire ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de données, recueil et systématisation de données dans un fichier informatique ou une base de données, recherches d'informations (pour des tiers) dans des fichiers informatiques ou des bases de données ; analyse de coûts en matière de consommations d'énergies et de matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre, de protection environnementale de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire dans ces domaines ; services d'audit commercial.
Aide financière concourant à la recherche et à la mise en place de solutions permettant la limitation, l'élimination, la récupération et la valorisation des déchets, la dépollution des sols, la prévention des pollutions de l'air et de l'eau et la préservation de leur qualité ; réalisation d'achats groupés, mutualisation de services pour diminuer les coûts (affaires financières).
Education ; formation ; formation professionnelle ; éducation et formation par moyens interactifs ou en ligne ; organisation et conduite de stages ; ateliers ou sessions de formation, de programmes d'animation, de séminaires, de conférences ; services de clubs (éducation ou formation) ; édition et publication d'ouvrages, textes et documents écrits, publication électronique en ligne ; organisation de concours, de jeux, d'expositions, de salons, à buts éducatifs, de formation et/ou culturels, les services précités en matière de protection de l'environnement, de l'analyse du cycle de vie, des dangers environnementaux, de maîtrise et économie de l'énergie et des matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'environnement durable.
Informations, renseignements, conseils et consultations, y compris en ligne, en matière de protection de l'environnement, de l'analyse du cycle de vie, des dangers environnementaux, de maîtrise et d'économie de l'énergie et des matières premières, d'émissions de gaz à effet de serre, de limitation des déchets et rejets polluants, d'énergies renouvelables, d'environnement durable ; études, plans et projets, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, concernant l'environnement, la manière d'éviter les nuisances et les pollutions, la promotion de nouvelles technologies, d'énergies renouvelables, de la maîtrise de l'énergie et des matières premières, recherches en matière de protection de l'environnement ; étude de projets techniques ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques.
Informations, renseignements, conseils et consultations juridiques dans le domaine de la protection de l'environnement ; réalisation d'une veille réglementaire.
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