FRANC
Présentation de la marque FRANC
Déposée le 4 juillet 1978 par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 4 juillet 1988.
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042