Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANC
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
1090341
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 4 juillet 1978 par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX, domicilié(e) créé par la loi du 18 aot 1948, 1, cours du XXX Juillet, à BORDEAUX (Gironde). - France.

La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 4 juillet 1988.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : RENOUVEAU , BORDEAUX, TOUT UN MONDE DE FINESSE POUR PLUS DE PLAISIRS , VINS DE BORDEAUX ICI CAVE PRESTIGE , VINS - BORDEAUX BORDEAUX - WINES , BAR A VIN , OENOBORDEAUX , LA GIRONDE VERTE , BAR A VIN , Bordeaux wine trip irrésistible vignoble , APEROS VINTAGE


CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE BORDEAUX - créé par la loi du 18 aot 1948, 1, cours du XXX Juillet, à BORDEAUX (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Vins de Bordeaux.