Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORIGINE
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975

Numéro de dépôt :
3121457
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021
ORIGINE de CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL

Présentation de la marque ORIGINE

Déposée le 18 septembre 2001 par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL domicilié(e) 9, cours Mirabeau - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 153 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORIGINE est expirée depuis le 18 septembre 2021.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NEPTUNE , LANGUEDOC TOUCH , LANGUEDOC ÉMOTIONS , TERROIR , (Marque figurative) , FIDOU , SEPTIMANIE SOUTH FRANCE WINES , LANGUEDOC SEPTIMANIE , Languedoc Sensations


CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 - 9, cours Mirabeau - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 399153386


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470325 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Bouteilles en verre.