(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juin 2004 par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (C.I.V.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297618.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2024.
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (C.I.V.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558417 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21