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Marques déposées par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL
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LE BRUT ORIGINEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BRUT ORIGINEL
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975

Numéro de dépôt :
3092110
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque LE BRUT ORIGINEL

Déposée le 26 mars 2001 par CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BRUT ORIGINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 domicilié(e) 6, place des Jacobins - 11102 - NARBONNE Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BRUT ORIGINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BRUT ORIGINEL est expirée depuis le 26 mars 2021.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NEPTUNE , LANGUEDOC TOUCH , LANGUEDOC ÉMOTIONS , TERROIR , (Marque figurative) , FIDOU , SEPTIMANIE SOUTH FRANCE WINES , LANGUEDOC SEPTIMANIE , LANGUEDOC ROUSSILLON SOUTH OF FRANCE WINES


CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU LANGUEDOC (CIVL), Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 - 6, place des Jacobins - 11102 - NARBONNE Cedex - France


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358483 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452471 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-05

Café Thé Cacao Epices Bières Eaux gazeuses Boissons gazeuses Vins effervescents.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.