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Marques déposées par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC
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SON TERROIR C'EST LA MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SON TERROIR C'EST LA MER
CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC, Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975

Numéro de dépôt :
3304934
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
SON TERROIR C\'EST LA MER de CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D\'APPELLATION DU LANGUEDOC

Présentation de la marque SON TERROIR C'EST LA MER

Déposée le 23 juillet 2004 par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SON TERROIR C'EST LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC domicilié(e) 6, Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 153 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SON TERROIR C'EST LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SON TERROIR C'EST LA MER est expirée depuis le 23 juillet 2024.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : Happy Languedoc , The fruit of the sea , ORIGINE , AGRÉMENT MARKETING , Printemps du Languedoc Roussillon , Re-gard sur le vin , LANGUEDOC EXPRESSION , Aude aux vins , (Marque figurative) , PRINTEMPS DU LANGUEDOC


CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC, Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle le 10 juillet 1975 - 6, Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 399153386


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2014 n°2559255 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-30

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant la terme “ languedoc ”.