BRUT DE NOËL

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC, Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle

Présentation de la marque BRUT DE NOËL

Déposée le 3 décembre 2004 par la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUT DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la société CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC domicilié(e) 6, Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 153 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUT DE NOËL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D'APPELLATION DU LANGUEDOC a également déposé les autres marques suivantes : Happy Languedoc , The fruit of the sea , ORIGINE , AGRÉMENT MARKETING , Printemps du Languedoc Roussillon , SON TERROIR C'EST LA MER , Re-gard sur le vin , LANGUEDOC EXPRESSION , Aude aux vins , (Marque figurative)