Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côte Sud
Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France, Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle

Numéro de dépôt :
4161770
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
Côte Sud de Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France

Présentation de la marque Côte Sud

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la société Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la société Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France domicilié(e) 6, Place des Jacobins - 11100 - Narbonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 153 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Côte Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte Sud arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France a également déposé les autres marques suivantes : Territoires du Sud , Terroirs d'ambition , Les jours vignerons Sud de France , Terres du Sud , AOC DU LANGUEDOC SUD DE FRANCE , AOC DU LANGUEDOC SOUTH OF FRANCE , Les jours vignerons Occitanie , TERRES DU MIDI , A.O.C DU LANGUEDOC


Conseil Interprofessionnel des Vins AOC du Languedoc et des IGP Sud de France, Association Loi de 1901 reconnue Organisation interprofessionnelle - 6, Place des Jacobins - 11100 - Narbonne - France - SIREN 399153386


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.