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Marques déposées par l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFES DES VINS
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LA PLUME ET L'EPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PLUME ET L'EPEE
CONSEIL INTERPROFES DES VINS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3941787
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/08/2022
LA PLUME ET L\'EPEE de CONSEIL INTERPROFES DES VINS

Présentation de la marque LA PLUME ET L'EPEE

Déposée le 24 août 2012 par l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFES DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PLUME ET L'EPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CONSEIL INTERPROFES DES VINS domicilié(e) 1 Rue des Récollets - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 641 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LA PLUME ET L'EPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLUME ET L'EPEE est expirée depuis le 24 août 2022.

CONSEIL INTERPROFES DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : CYRANO A BERGERAC , MAISON DES VINS DE BERGERAC


CONSEIL INTERPROFES DES VINS, Association Loi 1901 - 1 Rue des Récollets - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 781641329


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Organisation et conduite de conférences ; organisations et conduites de concerts ; organisations d'expositions à buts culturels, éducatifs ou pédagogiques ; organisations de concours sur le plan éducation ; représentations théâtrales ; organisations de scénographie ;

Création et entretien de sites web pour des tiers ; décoration intérieure ; conception et élaboration de logiciels ;

Services de bars ; services de bars à thèmes ; services de bars à dégustation de vins ; restaurants libre-service ; services de location de salles de réunion.