Conseil international pour un progres global DE la Santé (C.I.P.G.S)
Présentation de la marque Conseil international pour un progres global DE la Santé (C.I.P.G.S)
Déposée le 12 janvier 2000 par l'association loi 1901 CONSEIL INTERNATIONAL POUR UN PROGRÉS GLOBAL DE LA SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseil international pour un progres global DE la Santé (C.I.P.G.S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Conseil international pour un progres global DE la Santé (C.I.P.G.S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseil international pour un progres global DE la Santé (C.I.P.G.S) est expirée depuis le 12 janvier 2010.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08