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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL GESTION FORMATION
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ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES
CONSEIL GESTION FORMATION, SAS

Numéro de dépôt :
4334727
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES de CONSEIL GESTION FORMATION

Présentation de la marque ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES

Déposée le 3 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL GESTION FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSEIL GESTION FORMATION domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 770 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUZIERE MURIEL domicilié(e) 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France.

La marque ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS PROPRETE SERVICES ASSOCIES arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

CONSEIL GESTION FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : APSA , ATLANTIQUE HYGIENE SERVICES LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE , ANJOU HYGIENE SERVICE LA PRESENCE LOCALE, LA QUALITE TOTALE , ATMOS , HANDICAP PROPRETE , SOCIUM GREEN , AHS , NEGO PRO HYGIENE


CONSEIL GESTION FORMATION, SAS - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France - SIREN 488770009


Mme ROUZIERE MURIEL - 59 AVENUE JEAN BOUTTON - 49130 - LES PONTS DE CE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; désinfection ; dératisation.